Mentions Légales

1. Identité de l'entreprise

Dénomination sociale : NEOBAT DESIGN
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Montant du capital social : 8 000,00 €
Dirigeant : Ricter Jim-Eric
Adresse du siège social : 6 rue d'armaillé, 75017 Paris
Email : info@neobat-design.com
Téléphone : 06 72 92 29 45

2. Activité

Numéro d'inscription au RCS et RNE : 489 182 576 R.C.S. Paris
Numéro de TVA intracommunautaire : FR14489182576
Pour les activités artisanales : Numéro d'immatriculation au RNE : 489 182 576

3. Hébergement du site

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Raison sociale : [Raison sociale de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

Les images, illustrations et photographies présentes sur ce site sont la propriété de Neobat Design ou sont utilisées avec l'autorisation de leurs auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Neobat Design.

5. Données personnelles (RGPD)

Responsable du traitement : Neobat Design
Délégué à la protection des données (DPO) : [Nom ou contact DPO, ex: info@neobat-design.com]
Finalité des données collectées : Les données sont collectées pour la gestion de la relation client, le traitement des demandes de devis et de contact.
Base juridique : Consentement de l'utilisateur et/ou exécution de mesures précontractuelles.
Caractère obligatoire ou facultatif : La fourniture des données demandées dans les formulaires est nécessaire pour le traitement de votre demande.
Destinataires : Les données sont destinées uniquement à Neobat Design et ne sont pas transmises à des tiers sans consentement.
Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et conformément aux obligations légales.
Vos droits : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Vous pouvez exercer ces droits en contactant : info@neobat-design.com. Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

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